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Le Sénat adopte la redevance télévisée pour les ordinateurs

Par Relaxnews | le 15/01/2009 à 21h10
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Les sénateurs ont adopté jeudi 15 janvier, contre l'avis du gouvernement, un amendement qui étend la redevance télévisée aux ordinateurs capables de recevoir la télévision. La taxe sera instaurée dans la limite d'une seule redevance par foyer fiscal, même si le foyer comprend plusieurs ordinateurs et téléviseurs. Au départ, l'amendement concernait aussi les téléphones portables, mais cette idée a finalement été abandonnée.
Les foyers déjà soumis à cet impôt, parce qu'ils possèdent un téléviseur, n'auront donc pas à payer une seconde fois leur redevance pour leur ordinateur. En revanche, les personnes qui ne disposaient pas d'un téléviseur mais un ordinateur pour regarder les programmes TV seront soumis à cette redevance, dont l'augmentation a été adoptée le même jour par le Sénat. A partir du 1er janvier 2010, la taxe passera de 116 à 120 euros.

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L'élargissement de cette redevance permettrait d'assurer une partie du financement de l'audiovisuel public, privé de revenus publicitaires.

Cette extension doit désormais être validée fin janvier par une commission mixte paritaire.
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