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Triple play chef contre hausse TVA






 
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Triple play : le chef de l'Etat est contre une hausse de la TVA

Par Relaxnews | le 6/09/2010 à 18h22

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Triple play : le chef de l'Etat est contre une hausse de la TVA
Evoquée à plusieurs reprises à la fin du mois d'août, la hausse de la TVA sur les forfaits triple play des opérateurs de la télévision payante pourrait finalement ne pas avoir lieu. Le Figaro affirme lundi, sur son site Internet, que Nicolas Sarkozy devrait se prononcer très prochainement contre une telle mesure.



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Le quotidien précise que le chef de l'Etat souhaiterait préserver la création cinématographique française en se prononçant contre une éventuelle hausse de la TVA sur les forfaits triple play. Avec une fiscalité à la hausse, les opérateurs ont effet menacé de réduire leur contribution financière à la création audiovisuelle et artistique, mais aussi d'augmenter de quelques euros la facture des abonnés.

Le ministre du Budget François Baroin avait pourtant confirmé le 25 août dernier que le gouvernement allait taxer davantage les offres "triple play" des fournisseurs d'accès à Internet, afin de répondre aux exigences de la Commission européenne. "Le statu-quo sur le triple play n'est pas possible. On a une injonction de Bruxelles qui nous pousse à bouger. On va bouger suffisamment pour être en ligne sur le plan économique avec Bruxelles", avait-t-il alors déclaré sur l'antenne d'Europe 1.

La veille, le quotidien Les Echos avait indiqué que l'Etat français étudiait la possibilité de ramener à jusqu'à 30% la part de la facture soumise au taux réduit de 5,5%.

Pour rappel, les forfaits triple play, qui combinent accès à Internet, télévision et téléphonie fixe, sont actuellement taxés par la TVA à 19,6% sur 50% de la facture, tandis qu'un taux réduit à 5,5% est appliqué sur l'autre moitié.

Complément d'actualité
Numericable lance une offre "triple play" pour moins de 20 euros : La télévision par TNT, téléphone, et connexion haut débit pour 19,90 euros par mois. Tel est l'offre que lance Numericable le 6 décembre prochain, quand les autres fournisseurs d'accès à Internet proposent les mêmes services pour près de 30 euros. Seule contrainte : être raccordé au réseau câblé. Lire.



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