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Les mobiles HTC, interdits en Allemagne

Par Emmanuel

Après ses déboires avec la justice au Royaume-Uni, HTC se frotte maintenant à la législation allemande, suite à une plainte déposée par Nokia pour violation de brevets en sa possession. Le tribunal de Munich en ayant délibéré, il a reconnu HTC coupable, lui interdisant la commercialisation de certains smartphones, dont le célèbre HTC One.

Guerre des brevets entre Nokia et HTC

L’année 2014 ne s’annonce pas comme un long fleuve tranquille pour HTC. En effet, le constructeur fait l’objet d’une plainte déposée par Nokia, pour violation de pas moins de 50 brevets, nécessaires au fonctionnement des smartphones sous Android. Cette procédure concerne des brevets relatifs aux pilotes en charge de la gestion USB. Quelques temps auparavant, HTC avait déjà été impliqué dans une procédure de même nature au Royaume-Uni, au sujet cette fois d’un projet de modulateur de fréquence.

Suite à cette plainte, un certain nombre de mobiles HTC, incluant le tout nouveau HTC One, pourraient faire l’objet d’une interdiction de commercialisation en Allemagne.

Justice : le juge allemand a tranché concernant HTC

Matthias Ziggan, juge auprès du tribunal de Munich, a donné son verdict : HTC a été reconnu coupable d’infraction à la propriété intellectuelle, suite à la violation d’une cinquantaine de brevets appartenant à Nokia. Cette décision de justice, qui empêche toute commercialisation de nombreux appareils HTC y compris le HTC One sur le territoire allemand, pourrait bien pousser le constructeur taïwanais à faire appel de la décision.

Le juge allemand, après en avoir délibéré, a retenu cette infraction au « transfert d’informations et de ressources » sur deux des brevets Nokia évoqués.

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Toute la rédaction vous souhaite une très bonne année 2014 !

Cela fait la 15ème année que, pour chaque nouvel an, je tente de trouver une certaine originalité pour vous souhaiter…

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