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HADOPI 2 : c’est demain, au Sénat !

Par Sandrine CRISPEL

Mercredi et jeudi, les sénateurs vont passer au crible le texte du projet de loi HADOPI 2. Oui, HADOPI 2, car suite à l’échec d’HADOPI 1, le gouvernement, fidèle à ses principes, n’allait pas laisser tomber…

C’est avec une impression de déjà vu, que nous suivons le parcours d’HADOPI 2. Le premier projet de loi rejeté en partie, le gouvernement ne voulait pas faillir à sa réputation. Et pour cause, c’est Michèle Alliot-Marie, maintenant Ministre de la Justice, qui prend en charge le dossier, en augmentent les sanctions et le durcit considérablement le ton général… Résultat : les peines frôlant la démesure et certains points flirtant avec l’inconstitutionnalité ont fait chou blanc, puisque le Conseil d’Etat mettait en garde les investigateurs du projet, en juin dernier. Puis, se fut au tour de la commission culturelle du Sénat d’étudier attentivement HADOPI 2 et d’y apporter 15 amendements… Ces amendements visent essentiellement entre autre à éclaircir la présomption de culpabilité pour les internautes négligents ainsi que la sévérité des peines…Oui, pourquoi tant de haine ???

C’est donc au tour des Sénateurs de se pencher pendant deux jours sur le texte d’Hadopi 2… Mercredi et jeudi, ces messieurs vont faire chauffer leurs méninges, mais je suis sure que le Sénat est climatisé… Ils auront donc toute la lucidité nécessaire pour rester objectifs… Ensuite, HADOPI 2 sera présenté à partir du 21 juillet 2009 à l’Assemblée Nationale…

Nicolas Sarkozy voulant « aller jusqu’au bout », HADOPI 2 suit son petit bonhomme de chemin. Comment finira l’odyssée d’HADOPI 2 ? Compte tenu, de la démesure générale du complément au projet de loi, il semblerait surréaliste que tout cela soit mis en place… Mais, tout peut arriver, donc affaire à suivre…

"hadopi

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